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Marques déposées par GUILLERMET Christian
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DOMAINE GUILLERMET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE GUILLERMET
GUILLERMET Christian
CHARVET Gérard

Numéro de dépôt :
98733891
Date de dépôt :
18/05/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
18/05/2008

Présentation de la marque DOMAINE GUILLERMET

Déposée le 18 mai 1998 par GUILLERMET Christian et CHARVET Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE GUILLERMET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Les déposants sont GUILLERMET Christian, domicilié(e) Les Michelons, 69840 CHENAS - France et CHARVET Gérard, domicilié(e) Les Rosiers, 69840 CHENAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian GUILLERMET - France.

La marque DOMAINE GUILLERMET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE GUILLERMET est expirée depuis le 18 mai 2008.


GUILLERMET Christian - Les Michelons, 69840 CHENAS - France

CHARVET Gérard - Les Rosiers, 69840 CHENAS - France


Christian GUILLERMET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Vin appellation d'origine contrôlée Moulin à vent Provenant de l'exploitation exactement dénommée : " DOMAINE GUILLERMET ".